Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Un Coin de Paradis
Numéro de dépôt :
3846453
Date de dépôt :
15/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Un Coin de Paradis
Déposée par voie électronique le 15 juillet 2011 par Vignerons du Plan de la Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Un Coin de Paradis »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vignerons du Plan de la Tour a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Inscription le 2 janvier 2012 - Retrait partiel n°566164 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02
Inscription le 11 avril 2012 - Rejet total n°573610 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-11